Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Cantiques
Monsieur Marcel Sztabowicz

Numéro de dépôt :
4426924
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Domaine des Cantiques de Marcel Sztabowicz

Présentation de la marque Domaine des Cantiques

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Marcel Sztabowicz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Cantiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Marcel Sztabowicz domicilié(e) 395 chemin de Boisse - 24100 - Bergerac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel Sztabowicz domicilié(e) 395 CHEMIN de Boisse - 24100 - Bergerac - France.

La marque Domaine des Cantiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4426924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Cantiques arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

Marcel Sztabowicz a également déposé les autres marques suivantes : Diesel Summum actioil


Monsieur Marcel Sztabowicz - 395 chemin de Boisse - 24100 - Bergerac - France


Monsieur Marcel Sztabowicz - 395 CHEMIN de Boisse - 24100 - Bergerac - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussons ;

Fruits conservés ; légumes conservés ; confitures ; compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.